La levée de l’interdiction des montres Apple est accordée suite à une décision favorable de la justice

Écrit par sur 28 décembre 2023

La suspension de l’interdiction des montres Apple a été prononcée par une cour d’appel fédérale américaine, levant ainsi l’interdiction de vente de plusieurs modèles aux États-Unis. Cette décision faisait suite à des accusations de violation de brevets émises par un fabricant d’appareils médicaux à l’encontre du géant technologique.

Un représentant d’Apple s’est exprimé avec satisfaction : « Nous sommes heureux de pouvoir rendre la gamme complète des Apple Watch disponible pour nos clients juste à temps pour le nouvel an. » Il a également précisé que les modèles Apple Watch Series 9 et Apple Watch Ultra 2, comportant la fonctionnalité de détection du taux d’oxygène dans le sang, seraient de nouveau accessibles dans les Apple Stores aux États-Unis à partir d’aujourd’hui.

Ces montres seront également disponibles en ligne sur le site de la marque à partir de demain à midi, selon les informations transmises par le porte-parole. L’interdiction, qui avait pris effet mardi à la suite de la décision de la Commission américaine du commerce international (ITC), a été suspendue par cette cour d’appel fédérale.

L’ITC avait recommandé fin octobre l’interdiction de plusieurs modèles d’Apple Watch aux États-Unis, suite à des accusations de violation de techniques de détection du taux d’oxygène dans le sang formulées par le fabricant d’appareils médicaux Masimo à l’encontre d’Apple. Cependant, Apple avait contesté cette décision, déclarant à l’époque que l’ITC avait commis une erreur et se déclarant prêt à en appeler devant la justice.

Apple a annoncé avoir fait appel auprès d’une juridiction fédérale dès mardi. Cette dernière a décidé mercredi de suspendre l’interdiction, en attendant que la procédure d’appel suive son cours.

Le 18 décembre, Apple avait initialement suspendu la vente des modèles Apple Watch Series 9 et Apple Watch Ultra 2 aux États-Unis, affirmant vouloir « respecter la décision de l’ITC, si elle devait être confirmée », selon un porte-parole de l’entreprise. Ces montres n’étaient plus disponibles en ligne depuis le 21 décembre et en boutique depuis le 24 décembre.


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